Clause de validation client : un modèle pour votre contrat de community manager.

Ce que la clause de validation doit prévoir

• Qui valide : une ou plusieurs personnes nommées, et l’ordre s’il y en a plusieurs.
• Comment : le canal ou l’outil par lequel passe la validation.
• En combien de temps : un délai de réponse à compter de l’envoi.
• Ce qui se passe sans réponse : la publication est décalée, ou publiée telle quelle.
• Combien de corrections sont comprises dans le prix.
• Ce qui fait preuve de l’accord, et la responsabilité de chacun une fois la publication validée.

Le modèle de clause

Article X – Validation des publications. Le Prestataire soumet chaque publication à la validation du Client au moins [3] jours ouvrés avant sa date de publication prévue, par [l’outil de validation désigné / e-mail]. Le Client désigne [nom, fonction] comme validateur [et, le cas échéant, l’ordre de validation entre plusieurs personnes]. Le Client valide la publication ou demande une correction au plus tard [2] jours ouvrés avant la date de publication prévue. Toute demande de correction doit être précise et porter sur la publication soumise. [Deux] séries de corrections par publication sont comprises dans le prix ; au-delà, elles sont facturées selon le tarif en vigueur. Sans réponse du Client dans ce délai, le Prestataire [décale la publication à la date convenue suivante / publie la publication dans la version soumise]. La validation enregistrée, avec le nom du validateur, sa date et la version validée, fait foi entre les parties. Une fois la publication validée, le Client en assume le contenu ; le Prestataire reste responsable de sa conformité à la version validée.

Ce modèle est fourni à titre d’exemple et ne constitue pas un conseil juridique : faites relire votre contrat par un professionnel du droit, en particulier pour les clients publics (marchés publics) ou les secteurs réglementés.

Adapter la clause à votre client

• Commerce ou TPE : un seul validateur, deux jours de délai, décalage sans réponse. C’est la version la plus simple.
• Entreprise avec plusieurs décideurs : nommez chaque validateur et l’ordre, par exemple le marketing puis la direction, avec un délai par étape. Voir notre page circuit de validation.
• Commune : le service communication, puis l’élu, puis éventuellement le maire. Prévoyez un délai plus long, et la période préélectorale.
• Publication « sans réponse vaut accord » : à réserver aux clients qui le demandent explicitement. Le décalage est plus protecteur pour vous.

L’appliquer au quotidien

Une clause ne protège que si elle est appliquée : date limite dans chaque envoi, relance avant l’échéance, accord conservé avec la version validée. Les modèles de messages de validation rappellent la règle avec tact ; notre guide de la validation client détaille la méthode.